{"id":9814,"date":"2024-12-19T10:59:32","date_gmt":"2024-12-19T09:59:32","guid":{"rendered":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/?p=9814"},"modified":"2024-12-20T09:20:42","modified_gmt":"2024-12-20T08:20:42","slug":"financement-de-lunrwa-quels-sont-les-enjeux-dune-suspension-des-versements-suisses","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/financement-de-lunrwa-quels-sont-les-enjeux-dune-suspension-des-versements-suisses\/","title":{"rendered":"Financement de l\u2019UNRWA : quels sont les enjeux d\u2019une suspension des versements suisses ?"},"content":{"rendered":"

La Conseil National a fait la une des journaux en septembre 2024 en votant pour la suspension des versements suisses \u00e0 l\u2019agence de l\u2019ONU pour les r\u00e9fugi\u00e9\u00b7es palestinien\u00b7nes, l\u2019UNRWA. Un mois plus tard, la Knesset isra\u00e9lienne a adopt\u00e9 deux lois visant \u00e0 compromettre les activit\u00e9s de l\u2019UNRWA en territoires palestiniens et en Cisjordanie \u00e0 compter de janvier 2025. Alors que le Conseil des Etats doit encore confirmer ou rejeter les motions propos\u00e9es, la suspension du financement de l\u2019UNRWA \u00e0 ce moment critique affaiblirait non seulement les finances de l\u2019agence, mais porterait \u00e9galement atteinte \u00e0 sa l\u00e9gitimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

En octobre 2024, la Knesset (parlement isra\u00e9lien) a\u00a0approuv\u00e9<\/a>\u00a0\u00e0 une quasi-unanimit\u00e9 deux lois prohibant \u00e0 l\u2019UNRWA d\u2019op\u00e9rer sur le territoire souverain isra\u00e9lien et interdisant \u00e9galement aux autorit\u00e9s isra\u00e9liennes d\u2019avoir quelconque interaction avec l\u2019agence de l\u2019ONU. Malgr\u00e9 le\u00a0toll\u00e9<\/a>\u00a0international suscit\u00e9 par les cons\u00e9quences humanitaires potentiellement d\u00e9sastreuses pour les Gazaouis, le Premier ministre isra\u00e9lien a depuis lors\u00a0r\u00e9affirm\u00e9<\/a>\u00a0sa volont\u00e9 de mettre en \u0153uvre ces lois, dont l\u2019entr\u00e9e en vigueur est pr\u00e9vue pour d\u00e9but 2025.<\/p>\n

En septembre, le Conseil national a \u00e9galement adopt\u00e9 trois motions relatives \u00e0 cette agence de l\u2019ONU : une visant \u00e0\u00a0suspendre<\/a>\u00a0imm\u00e9diatement les contributions \u00e0 l\u2019UNRWA par la Suisse, une deuxi\u00e8me demandant la\u00a0r\u00e9forme<\/a>\u00a0de l\u2019aide aux r\u00e9fugi\u00e9s palestiniens et une troisi\u00e8me visant \u00e0\u00a0r\u00e9affecter<\/a>\u00a0les fonds pr\u00e9vus pour l\u2019UNRWA afin qu\u2019ils atteignent directement la population \u00e0 Gaza.<\/p>\n

Ces d\u00e9cisions parlementaires interviennent suite \u00e0 la diffusion aupr\u00e8s de m\u00e9dia internationaux d\u2019un rapport des services de renseignements isra\u00e9liens qui sugg\u00e8re que certains employ\u00e9s de l\u2019UNRWA auraient \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9s dans les attaques terroristes du 7 octobre, et qu\u2019environ\u00a010 % des membres du personnel<\/a>\u00a0avaient des liens avec le Hamas. En r\u00e9ponse, les principaux pays donateurs, tels que les Etats-Unis, le Royaume-Uni et l\u2019Union europ\u00e9enne, avaient temporairement suspendu leurs contributions.<\/p>\n

Une commission d\u2019enqu\u00eate ind\u00e9pendante et command\u00e9e par le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral des Nations unies a reconnu dans son\u00a0rapport<\/a>\u00a0que l\u2019UNRWA a mis en place des politiques et des proc\u00e9dures pour garantir sa neutralit\u00e9, m\u00eame si des probl\u00e8mes persistent.<\/p>\n

Une\u00a0enqu\u00eate interne<\/a>\u00a0a ainsi r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que dans neuf cas, des employ\u00e9s de l\u2019UNRWA avaient \u00e9t\u00e9 renvoy\u00e9s, car ils \u201cpourraient avoir \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9s\u201d dans les attaques. Toutefois, aucune de ces enqu\u00eates n\u2019a prouv\u00e9 l\u2019implication directe des membres de l\u2019UNRWA dans les attaques du 7 octobre ni n\u2019a \u00e9tay\u00e9 les all\u00e9gations d\u2019un lien g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 entre l\u2019UNRWA et le Hamas. En r\u00e9ponse \u00e0 ces conclusions, tous les Etats donateurs, \u00e0 l\u2019exception des Etats-Unis, ont repris leurs donations.<\/p>\n

Alors que la d\u00e9cision finale de l\u2019Assembl\u00e9e f\u00e9d\u00e9rale sur le d\u00e9sengagement de l\u2019UNRWA reste en suspens, la commission parlementaire du Conseil des Etats vient de\u00a0reporter<\/a>\u00a0son vote sur la question, citant les d\u00e9cisions r\u00e9centes du parlement isra\u00e9lien et la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019auditionner les acteurs concern\u00e9s avant de prendre une d\u00e9cision. Le Parlement doit donc encore d\u00e9cider s\u2019il souhaite s\u2019aligner avec l\u2019objectif isra\u00e9lien de mettre un terme aux activit\u00e9s de l\u2019UNRWA ou sur la reprise des versements en sa faveur, \u00e0 l\u2019instar d\u2019autres d\u00e9mocraties europ\u00e9ennes. La date du vote final du Parlement suisse est d\u00e9sormais incertaine, notamment puisque l\u2019agence pourrait cesser ses activit\u00e9s en janvier 2025 si les lois isra\u00e9liennes sont effectivement mises en oeuvre. Mais quelles seraient les implications d\u2019une suspension des contributions suisses \u00e0 l\u2019UNRWA ?<\/p>\n

Cons\u00e9quences financi\u00e8res<\/h5>\n

La cons\u00e9quence imm\u00e9diate de la suppression des fonds suisses serait d\u2019ordre financier. L\u2019UNRWA s\u2019appuie sur une structure de financement tr\u00e8s sensible aux changements de politique des Etats donateurs et \u00e0 la perception de l\u2019opinion publique. En effet, le budget de l\u2019agence d\u00e9pend presque enti\u00e8rement de contributions volontaires des Etats (\u00e0 hauteur de 95 % en 2022), dont plus de la moiti\u00e9 est renouvel\u00e9e d\u2019une ann\u00e9e \u00e0 l\u2019autre. Ce syst\u00e8me de financement explique pourquoi, apr\u00e8s le retrait de plusieurs pays donateurs au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e, l\u2019agence avait d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle devrait\u00a0cesser ses activit\u00e9s<\/a>\u00a0dans un d\u00e9lai d\u2019un mois.<\/p>\n

La Suisse a toujours \u00e9t\u00e9 un important contributeur \u00e0 l\u2019UNRWA. Depuis les ann\u00e9es 1950, la Conf\u00e9d\u00e9ration contribue annuellement au budget de l\u2019agence,\u00a0en reconnaissance du r\u00f4le humanitaire<\/a>\u00a0qu\u2019elle joue dans la r\u00e9gion. De 1990 \u00e0 2022, les contributions suisses repr\u00e9sentent en moyenne 2,5 % du total des contributions \u00e9tatiques, atteignant environ 25 millions de dollars am\u00e9ricains en 2022. En cons\u00e9quence, la Suisse est le 10e pays donateur dans le monde si l\u2019on consid\u00e8re la somme des versements depuis 1990, devant des pays comme la France, l\u2019Espagne et l\u2019Italie.<\/p>\n

Figure 1: Total des contributions \u00e0 l\u2019UNRWA (les 20 plus grands donateurs, 1990-2022)<\/strong><\/h5>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Figure: Alix d\u2019Agostino, DeFacto \u00b7 Donn\u00e9es: collecte des auteur\u00b7<\/em>es<\/sup><\/h6>\n
Figure 2: Contributions \u00e9tatiques par ann\u00e9e: USA, Suisse et autres pays donateurs<\/strong><\/h5>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Figure: Alix d\u2019Agostino, DeFacto \u00b7 Donn\u00e9es: collecte des auteur\u00b7<\/em>es
\n<\/sup><\/h6>\n

Si le Conseil des Etats confirme la d\u00e9cision de supprimer le financement suisse de l\u2019UNRWA, l\u2019effet imm\u00e9diat consisterait en la r\u00e9duction du budget de l\u2019agence de 10 millions de francs suisses suppl\u00e9mentaires. Cependant, \u00e9tant donn\u00e9 que le Parlement suisse est le premier \u00e0 envisager une telle d\u00e9cision apr\u00e8s le vote de la Knesset visant \u00e0 abolir l\u2019UNRWA dans la r\u00e9gion, cela peut \u00e9galement \u00eatre un signal pour les autres grands pays donateurs de suivre l\u2019exemple suisse. La d\u00e9cision interviendrait \u00e0 un moment d\u2019autant plus critique que la future administration Trump, qui demeure le principal financeur de l\u2019UNRWA, avait d\u00e9j\u00e0\u00a0mis un terme<\/a>\u00a0aux contributions am\u00e9ricaines pour la p\u00e9riode 2018-2020.<\/p>\n

D\u2019une crise de l\u00e9gitimit\u00e9 imminente \u00e0 une menace existentielle<\/h5>\n

Ind\u00e9pendamment des cons\u00e9quences financi\u00e8res, les motions parlementaires suisses remettent en question la l\u00e9gitimit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019agence onusienne. Bien qu\u2019elle ait \u00e9t\u00e9\u00a0scrut\u00e9e et critiqu\u00e9e<\/a>, l\u2019UNRWA a jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent continu\u00e9 \u00e0 se voir confier la protection des r\u00e9fugi\u00e9\u00b7es palestinien\u00b7nes, \u00e9tant per\u00e7ue comme l\u2019unique acteur<\/a>\u00a0pouvant remplir ce mandat. Un vote de l\u2019Assembl\u00e9e f\u00e9d\u00e9rale en faveur de l\u2019arr\u00eat des versements \u00e0 l\u2019UNRWA et de la \u201cr\u00e9affectation\u201d des fonds mis \u00e0 disposition pour d\u2019autres organisations (10 millions de francs suisses) marquerait un changement de politique net.<\/p>\n

L\u2019approbation de ces motions n\u2019est cependant pas sans risques pour la position et la r\u00e9putation de la Suisse sur la sc\u00e8ne internationale. Traditionnellement consid\u00e9r\u00e9e comme un acteur humanitaire cr\u00e9dible et g\u00e9n\u00e9reux, et avec un ressortissant suisse \u00e0 la t\u00eate de l\u2019UNRWA, la Conf\u00e9d\u00e9ration se placerait d\u00e9sormais comme un acteur de premier plan dans les efforts visant \u00e0 suspendre le financement de l\u2019agence, avec potentiellement seulement le futur gouvernement am\u00e9ricain adoptant la m\u00eame position. En outre, l\u2019alternative propos\u00e9e, \u00e0 savoir remplacer l\u2019UNRWA par un autre acteur tel que le Comit\u00e9 International de la Croix-Rouge ou l\u2019agence des Nations Unies pour les r\u00e9fugi\u00e9\u00b7es (UNHCR) semble peu probable<\/a>\u00a0: ces deux organisations ont d\u00e9j\u00e0 d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises qu\u2019elles n\u2019\u00e9taient pas en mesure de se substituer \u00e0 l\u2019UNRWA dans cette r\u00e9gion.<\/p>\n

Quoi qu\u2019il en soit, requ\u00e9rir qu\u2019un autre acteur humanitaire remplace l\u2019UNRWA n\u2019est pas \u00e0 la port\u00e9e de la diplomatie suisse. Puisque l\u2019agence a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 et mandat\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019ONU, la r\u00e9vocation de son mandat n\u00e9cessiterait un vote au sein de la m\u00eame instance, o\u00f9 la Suisse pourrait faire face \u00e0 des difficult\u00e9s \u00e0 trouver des alli\u00e9s. Ainsi, une suspension unilat\u00e9rale des versements suisses risquerait de priver les r\u00e9fugi\u00e9\u00b7es palestinien\u00b7nes d\u2019une aide essentielle, car les solutions propos\u00e9es semblent irr\u00e9alistes et vont \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019avis de la communaut\u00e9 internationale. Par cons\u00e9quent, la suppression du financement de l\u2019UNRWA de cette mani\u00e8re porterait \u00e9galement atteinte \u00e0 la tradition humanitaire de la Suisse et \u00e0 son engagement historique en faveur du multilat\u00e9ralisme.<\/p>\n

Entre crises humanitaires et politiques<\/h5>\n

Compte tenu de la d\u00e9cision de la Knesset d\u2019interdire ses op\u00e9rations et de l\u2019arriv\u00e9e d\u2019un pr\u00e9sident Trump qui a d\u00e9j\u00e0 prouv\u00e9 son d\u00e9sengagement vis-\u00e0-vis du syst\u00e8me onusien lors de son premier mandat, il est difficile de se rendre compte de ce que le maintien des financements suisses pour l\u2019UNRWA signifierait en cette p\u00e9riode de crise existentielle<\/p>\n

Cependant, la suspension des versements \u00e0 l\u2019UNRWA par l\u2019Assembl\u00e9e f\u00e9d\u00e9rale affaiblirait certainement davantage la sant\u00e9 financi\u00e8re et la l\u00e9gitimit\u00e9 de l\u2019agence, et contribuerait \u00e0 un mouvement qui pourrait effectivement mettre un terme \u00e0 la capacit\u00e9 op\u00e9rationnelle de l\u2019agence.<\/p>\n

Cet article<\/a> a \u00e9t\u00e9 initialement publi\u00e9 par DeFacto le 2.12.2024 et adapt\u00e9 au format du blog du nccr – on the move.<\/em><\/p>\n

Maud Bachelet<\/a> est doctorante \u00e0 l’Universit\u00e9 de Gen\u00e8ve et m\u00e8ne des recherches sur les aspects politiques du partage des charges dans l’UE.
\n<\/em>Philipp Lutz<\/a> est chercheur\u00a0\u00e0 l’Universit\u00e9 de Gen\u00e8ve et professeur assistant \u00e0 la Vrije Universiteit Amsterdam. Il dirige le projet FNS Ambizione \u00abConnecting Countries and Dividing People. The Politics of Burden-Sharing in European Migration Governance.\u00bb\u00a0<\/em>
\nFrowin Rausis<\/a> est post-doctorant \u00e0 l’Universit\u00e9 de Gen\u00e8ve. <\/em><\/p>\n

Les trois auteur\u00b7e\u00b7s sont des chercheurs\u00b7euses associ\u00e9\u00b7e\u00b7s au projet nccr – on the move \u00ab The Impact of Crises on the Global Governance of Migration<\/a> \u00bb.<\/em><\/p>\n

\n
Remarque:<\/h5>\n

Les donn\u00e9es et les graphiques pr\u00e9sent\u00e9s dans cet article sont le r\u00e9sultat d\u2019une collecte de donn\u00e9es plus large par les auteur-es sur le financement des agences de l\u2019ONU pour les r\u00e9fugi\u00e9s entre 1990 et 2022.<\/p>\n

R\u00e9f\u00e9rences:<\/h5>\n

Rausis, F., Bachelet, M., & Lutz P. (2024). UN refugee agencies : vulnerable funding structures and a looming legitimacy crisis<\/a> (Agences des Nations Unies pour les r\u00e9fugi\u00e9s : finances vuln\u00e9rables et crise de l\u00e9gitimit\u00e9 imminente<\/em>). Forced Migration Review.<\/p>\n

\n
<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La Conseil National a fait la une des journaux en septembre 2024 en votant pour la suspension des versements suisses \u00e0 l\u2019agence de l\u2019ONU pour les r\u00e9fugi\u00e9\u00b7es palestinien\u00b7nes, l\u2019UNRWA. Un mois plus tard, la Knesset isra\u00e9lienne a adopt\u00e9 deux lois visant \u00e0 compromettre les activit\u00e9s de l\u2019UNRWA en territoires palestiniens<\/p>\n","protected":false},"author":316,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[6],"tags":[1264,1265,1253,1266,1255,1267,1258],"coauthors":[1199,629,1040],"class_list":["post-9814","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-politics","tag-conseil-des-etats","tag-conseil-national","tag-israel","tag-nations-unies","tag-palestine","tag-parlement","tag-unrwa"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/9814","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/316"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=9814"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/9814\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9830,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/9814\/revisions\/9830"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=9814"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=9814"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=9814"},{"taxonomy":"author","embeddable":true,"href":"https:\/\/nccr-onthemove.ch\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/coauthors?post=9814"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}